Ressource développée par et pour les militants francophones engagés dans la lutte contre la pénalisation du VIH. Vous y trouverez tout ce que vous devez savoir sur la pénalisation en Afrique francophone, les enjeux qu’elle soulève et les stratégies adoptées par les militants pour y répondre.
Organiser le plaidoyer
Sensibiliser et élaborer des stratégies de plaidoyer
Les activistes du monde entier utilisent différentes techniques de plaidoyer pour lutter contre la pénalisation du VIH. Parmi les ressources utilisées on trouve : des guides sur les méthodes de lutte contre la pénalisation, des outils pour l'élaboration de plans de plaidoyer et le suivi des événements de plaidoyer - montrant le développement du plaidoyer en action.
Utilisation de la déclaration de consensus d’experts sur la connaissance scientifique relative au VIH dans le contexte du droit pénal
Analyse rapide conduite par le HIV Justice Network pour recueillir des informations sur la manière dont la déclaration de consensus des experts a été utilisée depuis sa publication afin de déterminer si elle a satisfait aux objectifs du projet initial (soutenir les arguments de la défense dans les affaires de criminalisation du VIH).
Politiques sur les problématiques liées au corps humain: Criminalisation de la sexualité et de la procréation – Guide d’action pour le travail de campagne
Ce guide propose des techniques d’action concrètes, telles que l’analyse de la participation et du pouvoir des parties intéressées, le recensement des cibles du travail de plaidoyer et le renforcement des capacités.
Construire une stratégie de plaidoyer
Destiné aux organisations de la société civile, ce document présente les différentes étapes de construction d’une stratégie de plaidoyer. Voulant se défaire de l’aspect uniquement théorique, il insiste sur le volet pratique et propose différents outils et conseils pour planifier, mettre en œuvre, suivre et évaluer au mieux des activités de plaidoyer. Ces outils et conseils peuvent être réutilisés de façon régulière, pour permettre à l’organisation d’intégrer de nouveaux axes, réorienter sa stratégie et évaluer les progrès.
Mise en oeuvre et à l’échelle des programmes visant à éliminer les obstacles liés aux droits humain dans l’accès aux services du VIH
Cette publication s’appuie sur des orientations techniques mondiales existantes sur les réponses en matière de droits humains et vise à faire avancer les efforts visant à soutenir les responsables de mise en œuvre dans la conception et la réalisation de programmes de droits humains qui soient de qualité, bien intégrés, pérennes et portés à grande échelle. Ce document d’orientation est pratique et organisé autour de l’approche relative à l’investissement dans la lutte contre le VIH. Elle aide les responsables de mise en œuvre à comprendre les composantes programmatiques des interventions de qualité et fondées sur des données probantes visant à éliminer les obstacles aux services.
Advancing HIV justice 4: Comprendre les convergences, Saisir les opportunités
Présente un rapport d’étape sur les succès et les difficultés du plaidoyer contre la pénalisation du VIH au niveau mondial entre le 1er janvier 2019 et le 31st décembre 2021.
Argumentaire de plaidoyer
Un état des lieux pour le recueil d’informations sur les cas de poursuites, les menaces de poursuites ou les conséquences de la pénalisation du VIH chez les femmes vulnérables PVVIH au Sénégal.
OptTest – Fiche de conseils 1 Des principes simples pour mener une campagne efficace sur les changements législatifs ou réglementaires
Conseils sur la manière de mener une campagne médiatique réussie pour susciter le changement.
Advancing HIV Justice 2: Renfoncer la dynamique du plaidoyer mondial contre la criminalisation du vih
Fournit un rapport d'étape sur les réalisations et les défis du plaidoyer mondial contre la criminalisation du VIH d'avril 2013 au 30 septembre 2015.
Ce document a été traduit de sa langue d'origine à l'aide de DeepL Pro (une technologie de traduction en ligne basée sur l’intelligence artificielle) pour offrir aux utilisateurs de HIV Justice Academy une plus grande sélection de ressources. Nous sommes conscients des limites de la traduction automatique et ne garantissons donc pas l'exactitude de la traduction.
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Advancing HIV Justice: Un rapport d’avancement sur les réalisations et les défis du plaidoyer mondial contre la criminalisation du VIH
Fournit un rapport d'étape sur les réalisations et les défis du plaidoyer mondial contre la criminalisation du VIH au cours de la période de 18 mois, de septembre 2011 à mars 2013.
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OptTEST étude de cas 6 : Abrogation d’une mauvaise loi pénale sur le VIH au Danemark
Cette étude examine comment le Danemark a abordé la criminalisation de la transmission et de l'exposition.
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Étude de cas OptTEST 8 : Réforme de la loi sur la criminalisation aux Pays-Bas
Cette étude examine comment les Pays-Bas ont abordé la criminalisation de la transmission et de l'exposition.
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OptTest étude de cas 7: Atténuation de la criminalisation de la transmission du VIH : Angleterre et Pays de Galles
Dans de nombreux pays d'Europe, des personnes séropositives ont fait l'objet de poursuites pour transmission, exposition ou même simple apparence d'exposition au VIH. Les lois et les réponses ont varié. Cette étude de cas examine les approches adoptées par des personnes en Angleterre et au Pays de Galles en réponse à ce qu'elles considéraient comme une utilisation inappropriée du droit pénal pour poursuivre les personnes séropositives pour des "crimes" liés à la transmission.
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OptTEST Étude de cas 4 : suppression de la réglementation sur le travail du sexe en Grèce
En avril 2012, la police grecque a mené une opération massive dans le centre-ville d'Athènes, arrêtant des consommateurs de drogues et des travailleurs du sexe, les forçant à subir un test de dépistage du VIH et les accusant de prostitution. Cette étude de cas explore la réaction des groupes de défense des droits de l'homme et de lutte contre le VIH, tant en Grèce qu'au niveau international, ainsi que la campagne qui a suivi pour abroger cette disposition.
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Étude de cas OptTest 5 : Modification des lois sur les drogues au Portugal pour donner la priorité à la santé publique
Présente les défis suivis par le Portugal pour faire face à l'augmentation de la consommation de drogues dans les années 1980 et 1990. Explique la stratégie de décriminalisation et de réduction des risques, ainsi que les leçons apprises.
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Fiche-conseils OptTEST 9 – Comment présenter notre cas aux décideurs et aux politiciens ?
Explore comment éduquer les décideurs et les politiciens, les meilleures façons de communiquer, comment formuler les arguments, etc.
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OptTEST Fiche de conseils 12 – Que pouvons-nous faire lorsque les politiciens ignorent les preuves ?
Exemples de stratégies pour résister ou contester une mauvaise prise de décision.
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Utiliser la recherche dans la lutte contre la criminalisation du VIH – Guide pour les activistes
L'objectif de ce guide est d'aider les défenseurs qui souhaitent utiliser la recherche dans leur activisme. Il ne s'agit pas d'un guide sur la manière de mener une recherche originale. Il se concentre plutôt sur la manière de trouver, de lire et d'interpréter les recherches sur la criminalisation du VIH, en donnant des exemples de la manière dont les défenseurs ont utilisé avec succès la recherche pour contester la criminalisation du VIH.
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OptTEST Fiche conseil 7 – Comment et où trouver des preuves pour un changement de politique ?
Explore comment changer la politique existante en présentant des preuves claires et compréhensibles pour soutenir le plaidoyer.
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GUIDE PRATIQUE POUR LES PARAJURISTES : Soutenir les personnes vivant avec le VIH affectées par la criminalisation du VIH dans la région EECA
L'objectif de ce guide est de sensibiliser au droit les militants de la communauté des personnes vivant avec le VIH qui fournissent une assistance parajuridique aux personnes affectées par la criminalisation du VIH. L'utilisation de ce guide est également recommandée aux activistes des populations clés - personnes qui consomment des drogues, travailleurs du sexe, et représentants de la communauté LGBT. Ce manuel reflète l'expérience des membres de la communauté des personnes séropositives, ainsi que de leurs partenaires et associés de toute l'Europe de l'Est et de l'Asie centrale (EECA), en matière d'assistance directe aux personnes séropositives affectées par les lois discriminatoires spécifiques au VIH et la décriminalisation du VIH.
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OptTest Fiche conseil 8 – Comment créer des partenariats entre la communauté, les médecins et la santé publique ?
Des conseils sur la manière de gérer les partenariats et de favoriser leur croissance en définissant les objectifs, les participants et la logistique.
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Construire des réseaux de personnes vivant avec le VIH, construire du pouvoir
Cette boîte à outils conçue par Sero Project a pour but d'aider les personnes vivant avec le VIH (PVVIH) à créer et à renforcer leurs réseaux. Il fournit des recommandations courtes et claires pour tous les types de réseaux de personnes vivant avec le VIH, qu'ils soient axés sur la défense des intérêts, l'éducation, le soutien mutuel ou qu'ils se réunissent simplement pour des raisons sociales ou récréatives.
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Argumentaire technique pour l’adoption d’une nouvelle loi sur le VIH et le Sida en République centrafricaine
Le présent mémorandum est un outil technique de plaidoyer élaboré à l’intention des députés Centrafricains appelés à passer en revue, discuter et débattre sur le projet d’adoption d’une nouvelle loi sur le VIH en remplacement de la loi n° 06.030 du 12 Septembre 2006 fixant les droits et obligations des personnes vivant avec le VIH et le SIDA. Cet argumentaire a été absolument instrumental dans le processus - que ce soit au niveau de la sensibilisation des parlementaires que de la préparation du gouvernement et de la société civile.
Pas un crime Podcast- Episode 1 – Modeste Mambo Amisi
Dans le cadre d’entretiens entre des analystes des politiques et des intervenant-es de terrain « Pas un crime » met en relief l’impact de la criminalisation sur les personnes vivant avec le VIH et les personnes qui consomment des drogues.
Cet épisode en français présente une conversation entre Cécile Kazatchkine, analyste principale des politiques au Réseau juridique VIH et Modeste Mambo Amisi, épidémiologiste et directeur général d’HODSAS, qui explique comment il est devenu militant dans le domaine du VIH et des droits humains et de quelle façon les lois de la République démocratique du Congo affectent la non-divulgation du VIH.
Pas un crime Podcast- Episode 2 – Moulay Ahmed Douraidi
Dans le cadre d’entretiens entre des analystes des politiques et des intervenant-es de terrain « Pas un crime » met en relief l’impact de la criminalisation sur les personnes vivant avec le VIH et les personnes qui consomment des drogues.
Cet épisode en français présente une conversation entre Cécile Kazatchkine, analyste principale des politiques au Réseau juridique VIH et Moulay Ahmed Douraidi,militant renommé de la lutte contre le VIH et pour les droits humains au Maroc, sur la non-divulgation du VIH dans un pays qui n’a pas de lois spécifiques sur la divulgation, mais où les personnes vivant avec le VIH sont tout de même ciblées.
Réponses de justice alternative à la criminalisation de la non-divulgation du VIH: Un dialogue centré sur le genre
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Argumentaire technique contre la criminalisation de certaines populations clés
Ce document est une analyse technique sur des questions de criminalisation de certaines populations clés. Le but de ce travail est de démontrer sur le plan juridique les contradictions qu’une loi qui criminaliserait certains comportements de certaines populations clés pourraient présenter au vu des engagements internationaux, des traités internationaux dûment ratifiés, de la constitution et de la loi de 2008 portant protection des droits des PVVIH et PA de la RDC. Ce document s'adresse aux parlementaires et aux militants des droits humains.
Guide de discussion – L’histoire de Mwayi : un court métrage sur le courage, les droits des femmes et la justice en matière de VIH
Guide de discussion pour aider les animateurs à animer des conversations avant et après le visionnage du film L'histoire de Mwayi. Le film raconte l'histoire d'une femme au Malawi qui a été poursuivie pour avoir brièvement allaité le bébé d'une autre et du plaidoyer qui a suivi pour empêcher l'adoption d'une loi sur la pénalisation du VIH. Le guide présente le contexte et pose ensuite un certain nombre de questions visant à stimuler la réflexion et les discussions.
Ce document est une traduction automatique via Deepl.com
Déclaration de consensus des experts sur la connaissance scientifique du VIH dans le contexte du droit pénal – Étude quinquennale d’impact : La science au service de la justice
En 2018, vingt éminents scientifiques spécialistes du VIH ont publié la « Déclaration de consensus d’experts sur la connaissance scientifique du VIH dans le contexte du droit pénal » (la « Déclaration de consensus d’experts ») pour répondre aux utilisations abusives des connaissances scientifiques en matière de VIH dans le cadre de lois punitives et de poursuites à l’encontre de personnes vivant avec le VIH pour des actes liés à l’activité sexuelle, à des morsures ou à des crachats. Cette démarche a exigé une analyse détaillée des études scientifiques et médicales les plus récentes sur la transmission du VIH, l’efficacité des traitements et la médecine légale.
S’appuyant sur un premier rapport publié en 2020, le HIV Justice Network (HJN) a mené de nouvelles recherches entre avril et juillet 2023 pour évaluer l’impact de la Déclaration de consensus d’experts dans les affaires pénales et les actions de plaidoyer au cours des cinq années qui ont suivi sa publication.
Il est temps de mettre fin à la criminalisation du VIH
Quelques fonctionnaires de la santé publique ont appuyé les efforts pour réformer la criminalisation du VIH, mais la contribution de la profession de la santé publique organisée a été marginale dans l’ensemble. Les autorités de santé publique ont été indifférentes à ces efforts, ont eu peur d’exprimer leur appui ou se sont activement opposées aux changements nécessaires. Cet article affirme qu'il n’est pas trop tard pour la communauté de la santé publique de changer les choses. Il faudra beaucoup de travail et de plaidoyers soutenus pour inverser complètement le courant en matière de criminalisation du VIH au pays. Si la santé publique exhortait fermement le gouvernement fédéral à respecter sa promesse d’instaurer des réformes raisonnées et factuelles du Code criminel pour mettre fin à la criminalisation injuste du VIH, elle apporterait une contribution majeure.
Advancing HIV Justice 3 / En finir avec la pénalisation du VIH : Un mouvement mondial en expansion
Présente un rapport d’étape sur les succès et les difficultés du plaidoyer contre la pénalisation du VIH au niveau mondial entre le 1er octobre 2015 et le 31st décembre 2018.
Advancing HIV Justice 3 – En finir avec la pénalisation du VIH: un mouvement mondial en expansion – Synthèse
En finir avec la pénalisation du VIH: Un mouvement mondial en expansion présente un rapport d’étape sur les succès et les difficultés du plaidoyer contre la pénalisation du VIH au niveau mondial entre le 1er octobre 2015 et le 31 décembre 2018. Ce résumé présente les éléments clés du rapport.
Dépénalisation du VIH en RDC – Cas pratique
Décrit les efforts de la société civile pour réformer la loi sur le VIH en République Démocratique du Congo et leur aboutissement en 2018.
Réseau des acteurs Francophone sur la Criminalisation du VIH : Redynamiser le leadership des pays francophones contre les lois punitives et les poursuites judiciaires liés à la transmission et/ou l’exposition au VIH, ainsi que sa non divulgation
Décrit la création du Réseau des acteurs Francophone sur la Criminalisation, les activités menées par ses membres et les résultats obtenus depuis sa création dans le domaine de la dépénalisation du VIH.
Rapport du 8eme Symposium sur le VIH, le Droit et les Droits de la personne
Le rapport du 8eme symposium sur le VIH, le droit et les droits de la personne du réseau juridique VIH tenu en 2019 résume les discussions du Forum pendant lequel les personnes survivantes de la criminalisation du VIH ont pu partager leurs expériences et où des expert-es du domaine ont présenté des mises à jour sur la situation actuelle de la criminalisation du VIH au Canada, les plus récents développements scientifiques entourant la transmission du VIH ainsi que l’avenir des efforts de plaidoyer au pays.
Cesser la criminalisation injuste du VIH : Rapport sommaire d’un groupe de réflexion pour explorer des réformes au Code criminel
Rapport de la rencontre intitulée Cesser la criminalisation injuste du VIH : un groupe de réflexion pour explorer des réformes au Code criminel (« groupe de réflexion ») organisée afin d’éclairer les travaux de la Coalition canadienne pour réformer la criminalisation du VIH (CCRCV).
L’objectif de ce groupe de réflexion, était d’examiner la possibilité spécifique de modifier diverses dispositions du Code criminel comme
stratégie possible pour limiter la criminalisation injuste.
Manuel de Formation: Le VIH/SIDA et les Droits de l’Homme en RDC
Divisé en deux parties: La premiere est conçue pour donner aux lecteurs des informations pratiques sur le VIH/sida et les Droits de l’Homme dans le monde, en Afrique et particulièrement en RDC. La Partie B est le Manuel de Formation contenant des exercices pratique. Le Module 2, Chapitre 4 examine la criminalisation de la transmission du VIH.
La Criminalisation du VIH au Canada : Contexte actuel et plaidoyer
Décrit le paysage juridique au moment de la rédaction du document concernant la criminalisation de la non-divulgation du VIH au Canada et ce que le Réseau juridique et ses partenaires font afin de contrer le recours excessif au droit criminel à l’encontre des personnes vivant avec le VIH.
Rôle de la société civile dans la lutte contre la pénalisation du VIH: Exemple des stratégies juridiques en dehors des tribunaux menées par l’ALCS
Présente les stratégies d'interventions menées par l'ALCS au Maroc contre le pénalisation du VIH.
Guide de bonnes pratiques: VIH et droits humains
Le Guide de bonnes pratiques : VIH et droits humains est un guide accessible visant à expliquer ce qu’est la programmation du VIH fondée sur les droits humains ; les raisons en justifiant son importance ; les diverses façons dont les organisations peuvent intégrer les droits humains dans leurs programmes de VIH avec exemples pratiques et apercu de la manière dont ces programmes suscitent un changement à différents niveaux.
Measuring up – Guide d’apprentissage pour l’évaluation des activités de plaidoyer des organisations de la société civile œuvrant dans le domaine du VIH
Ce document rassemble des concepts et des modèles utiles portant sur l’évaluation des activités de plaidoyer, et développés en général pour le changement social. Ce n’est pas un guide qui montre "comment faire", mais qui sert plutôt à encourager les chargés de plaidoyer à essayer et adapter ces approches en fonction de leurs besoins et circonstances. Il contient des ressources permettant aux chargés de plaidoyer d’acquérir de nouvelles connaissances et de se former mutuellement.
Manuel pratique sur le renforcement des services juridiques liés au VIH
Fournit des ressources pratiques visant à améliorer la qualité et l’impact des services juridiques liés au VIH et à en démocratiser l’accès. Il donne des indications sur les facteurs à prendre en compte lors de l’élaboration et de la mise en œuvre des programmes de services juridiques liés au VIH. Il fournit également des conseils sur les différents modèles à suivre et méthodes à adopter pour la mise en œuvre, le suivi et l’évaluation des services juridiques