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Intersecting issues, identities, and barriers in access to health care, HIV services & sexual and reproductive health and rights among key populations in Central and Eastern Europe & Central Asia

This briefing paper explores the impact of intersecting identities—such as LGBT, people who use drugs (PWUD), sex workers (SW), and people living with HIV (PLHIV)—on health access, agency, and social justice in the context of structural inequalities and stigma. Using the framework of intersectionality, it examines how overlapping identities shape lived experiences of discrimination, influencing mental and physical health outcomes and access to healthcare services. The paper is based on cross-regional consultations conducted across 14 countries in Central and Eastern Europe and Central Asia (CEECA), including surveys and focus group discussions with 103 individuals with multiple intersecting identities.

The paper is available in English and Russian

La criminalisation de la non-divulgation de la séropositivité au Canada – Rapport du Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport révolutionnaire recommandant que le gouvernement du Canada collabore avec chacune des provinces et chacun des territoires canadiens pour mettre fin à l'utilisation de la loi sur les agressions sexuelles pour poursuivre les allégations de non-divulgation de l'infection par le VIH.

Points de vue des premières lignes : Allaitement et transmission du VIH

CATIE a rencontré trois personnes ayant une expertise dans ce domaine et leur a demandé de faire part de leurs points de vue et de leur expérience concernant le soutien dont les parents séropositifs ont besoin pour prendre des décisions concernant l’alimentation de leur bébé et les obstacles qu’ils rencontrent en matière d’allaitement.

Droits positifs - podcast

Droits positifs: Les affaires DC et Mabior avec celles et ceux qui y étaient

Afin de souligner les 10 ans des arrêts DC et Mabior de la Cour suprême du Canada, Droits positifs revient sur ces deux affaires — surtout DC, un cas qui a pris naissance au Québec.

Quatre personnes qui sont directement intervenues dans les dossiers DC et Mabior, dont certaines jusque devant les tribunaux, discutent de ces affaires et espèrent ainsi démystifier ces décisions qui ont fait l'état du droit en matière de criminalisation du VIH au Canada... malheureusement pas pour le mieux.

Bad Blood: Criminalisation des dons de sang par les personnes vivant avec le VIH

Suite à des rapports récents sur des poursuites liées au don de sang en Russie, à Singapour et aux Etats-Unis, le Réseau Justice VIH a entrepris une recherche documentaire, en rassemblant et en classant toutes les lois connues des pays et des juridictions qui criminalisent spécifiquement le don de sang par des personnes vivant avec le VIH, ainsi que les poursuites connues en vertu de ces lois. Nous avons analysé ces lois et ces cas en utilisant un cadre mondial d'orientation politique et de droit des droits de l'homme, éclairé par des données scientifiques internationales et étatiques évaluant les risques de transmission par transfusion sanguine.

Ce document a été traduit de sa langue d'origine à l'aide de DeepL Pro, une technologie de traduction en ligne basée sur l’intelligence artificielle

OptTEST Fiche conseil 7 – Comment et où trouver des preuves pour un changement de politique ?

Explore comment changer la politique existante en présentant des preuves claires et compréhensibles pour soutenir le plaidoyer.

Ce document a été traduit de sa langue d'origine à l'aide de DeepL Pro (une technologie de traduction en ligne basée sur l’intelligence artificielle) pour offrir aux utilisateurs de HIV Justice Academy une plus grande sélection de ressources. Nous sommes conscients des limites de la traduction automatique et ne garantissons donc pas l'exactitude de la traduction. 

OptTEST Fiche de conseils 12 – Que pouvons-nous faire lorsque les politiciens ignorent l’évidence?

Exemples de stratégies pour résister ou contester une mauvaise prise de décision.

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OptTEST Hoja de Tips 1 – Principios sencillos para una campaña eficaz sobre cambios legislativos o reglamentarios

Consejos sobre cómo diseñar e implementar una campaña mediática exitosa para generar cambios legislativos.

OptTest – Fiche de conseils 1 Des principes simples pour mener une campagne efficace sur les changements législatifs ou réglementaires

Conseils sur la manière de mener une campagne médiatique réussie pour susciter le changement.

Advancing HIV justice 4: Comprendre les convergences, Saisir les opportunités

Présente un rapport d’étape sur les succès et les difficultés du plaidoyer contre la pénalisation du VIH au niveau mondial entre le 1er janvier 2019 et le 31st décembre 2021.

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English, Español, Русский

Enforcement of HIV Criminalization in Tennessee

Williams Institute analysis of data from the state of Tennessee about individuals who were convicted of an HIV crime and placed on the state’s sex offender registry (SOR). In addition to the registry data, the report also analyses detailed data from 77 case files of those on Tennessee’s SOR who resided and were prosecuted in Shelby County, home of Memphis.

МОЛЕКУЛЯРНЫЙ ЭПИДЕМИОЛОГИЧЕСКИЙ НАДЗОР ЗА ВИЧ- ИНФЕКЦИЕЙ: ГЛОБАЛЬНЫЙ ОБЗОР ВЛИЯНИЯ НА ПРАВА ЧЕЛОВЕКА

МОЛЕКУЛЯРНЫЙ ЭПИДЕМИОЛОГИЧЕСКИЙ НАДЗОР ЗА ВИЧ- ИНФЕКЦИЕЙ: ГЛОБАЛЬНЫЙ ОБЗОР ВЛИЯНИЯ НА ПРАВА ЧЕЛОВЕКА начинается с подробного объяснения сути методики MЭН ВИЧ и способов её использования по всему миру, включая то, как она работает, где применяется и кем. Затем в отчете описывается растущая озабоченность ситуацией с правами человека в связи с этой методикой. Далее в документе перечислены рекомендации по использованию MЭН ВИЧ, которые были собраны на основании обзора международной литературы и мнений членов Экспертно-консультативной группы.

La amenaza continúa: Cómo excluir a las futuras madres del enjuiciamiento por la mera exposición del VIH a sus fetos y bebés (2015)

Este artículo explica cómo la amenaza de procesar a las madres seropositivas que expongan o transmitan el virus a sus fetos o a sus recién nacidos desanimará y asustará a las mujeres para que no busquen un tratamiento médico adecuado, en lugar de fomentar el tratamiento y la prevención del VIH. También explora cómo las leyes de transmisión penal del VIH en Estados Unidos podrían obstaculizar y ahogar los avances en la prevención y el tratamiento de la transmisión vertical. Concluye proponiendo un modelo de cambio para abordar estos estatutos de transmisión penal específicos del VIH.

Este documento fue traducido de su idioma original usando DeepL Pro (una aplicación web basada en inteligencia artificial) a fin de facilitar la lectura del contenido para los usuarios de la HIV Justice Academy. Reconocemos las limitaciones de las traducciones realizadas a través de este tipo de tecnología y no podemos garantizar la precisión de la versión traducida. 

Jugement Semba, Haute Cour du Zimbabwe (2015)

Le raisonnement du juge Charles Hungwe qui a accueilli l'appel au nom d'une femme de 26 ans, a été accusée du crime de transmission délibérée du virus de l'immunodéficience humaine ("VIH") tel que défini dans l'article 79 (1) (a) du Code pénal pour avoir brièvement allaité par erreur le bébé d'une autre femme.

Le jugement a conclu que les poursuites étaient "mal conçues car le législateur n'avait pas l'intention de criminaliser l'allaitement par des femmes infectées mais ignorantes. En tout état de cause, il n'y avait aucune preuve que l'appelante avait pleinement conscience que sa conduite entraînerait la transmission du VIH. En conséquence, elle avait droit à un acquittement lors de son procès".

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No hay transmisión del VIH durante la lactancia por parte de madres con supresión viral en la zona rural de Tanzania (2018)

Breve informe de la práctica clínica en Tanzania en la que no se encontró ninguna transmisión del VIH por parte de las madres que continuaron recibiendo atención médica y mantuvieron la carga viral suprimida durante la lactancia. Se concluye que "la lactancia supone un riesgo muy bajo cuando las madres se adhieren a la terapia antirretroviral".

Disponible únicamente en inglés

¿I=I para las madres que amamantan y los bebés? La lactancia materna por parte de las madres que siguen un tratamiento eficaz para la infección por el VIH en entornos de ingresos altos (2018)

¿Puede aplicarse a la transmisión del VIH a través de la lactancia materna la campaña Indetectable = Intransmisible (I=I), establecida para la transmisión sexual del VIH? Un grupo de expertos mundiales propone una hoja de ruta para que la investigación en colaboración proporcione las pruebas que faltan para que las madres que desean dar el pecho puedan tomar una decisión con pleno conocimiento de causa.

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Réunion du Réseau parlementaire de lutte contre le VIH/sida, la tuberculose et le paludisme de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie

Présentation du PNUD pendant l'Assemblée Parlementaire de la Francophonie Lomé 03-04 Octobre 2018: Aperçu des lois sur la criminalisation en Afrique Francophone; Débat/Arguments pour et contre la pénalisation de la transmission et de la nondivulgation du VIH; La déclaration de consensus d’experts de 2018 sur le VIH et le Droit Pénal.

La pénalisation du VIH en Afrique francophone : état des lieux

Ce rapport présente les résultats d’une enquête sur la pénalisation du VIH dans les pays d’Afrique où le français est parlé (ci-après « Afrique francophone »), menée de mai à septembre 2017.

A systematic review of risk of HIV transmission through biting or spitting: implications for policy

A systematic literature search was conducted using Medline, Embase and Northern Lights databases and conference websites. Results showed that there was no risk of transmitting HIV through spitting, and the risk through biting was negligible. Post‐exposure prophylaxis was not indicated after a bite in all but exceptional circumstances. Policies to protect emergency workers should be developed with this evidence in mind.

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Español (Traducción automática), Français (Traduction automatisée)

Una revisión sistemática del riesgo de transmisión del HIV por morder o escupir: implicaciones para la política

Sumario: Un equipo de investigadores realizó una revisión sistemática y metaanálisis de reportes de trans-misión de HIV atribuibles a escupidas o mordeduras. El estudio estuvo motivado por el uso de ca-puchas (“spit hoods”) por parte de la policía del Reino Unido. Además un proyecto de ley parlamen-taria ha exigido un aumento de las penas por agresiones a los trabajadores de emergencias, y cita el riesgo de transmisión de enfermedades transmisibles como justificación.

Se realizó una revisión sistemática de la literatura usando Medline, Embase y Northern Lights y sitios web de conferencias usando términos relacionados con HIV, AIDS, bite, spit and saliva. Se utilizaron como criterios de inclusión y exclusión para identificar los estudios la discusión de mor-dedura o escupida como vía de transmisión y la documentación del resultado por test de anticuerpo para HIV. La plausibilidad de la transmisión de HIV se clasificó como baja, media, alta o confirma-da según criterios previamente especificados.

Los autores revisaron 742 resúmenes, 32 artículos completos y seleccionaron 13 reportes y series de casos.

No hubo comunicaciones de transmisión asociada a escupidas. Se identificaron 9 casos de transmisión asociada a mordedura, 6 de las cuales ocurrieron con miembros de la familia, y en 3 de los 6 casos en peleas con heridas serias. En 2 de los 9 casos el accidente se produjo porque trabajadores de emergencia no entrenados colocaron sus dedos en la boca de una persona con convulsiones. Solo 4 casos se consideraron como transmisión plausible o confirmada.

Los autores concluyeron que no existe riesgo de transmisión de HIV por escupidas y que el riesgo asociado a mordedura es insignificante. Por lo tanto, la profilaxis posterior a la exposición no esta-ría indicada después de una escupida y tampoco después de una mordedura excepto en circunstan-cias excepcionales.

El estudio completo está disponible solo en inglés en https://onlinelibrary.wiley.com/doi/full/10.1111/hiv.12625 

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Políticas del cuerpo: La criminalización de la sexualidad y la reproducción – Manual de campaña

Se ofrecen técnicas concretas de campaña, como el mapeo de la participación y empoderamiento de las partes interesadas, la identificación de los destinatarios de las labores de incidencia y el desarrollo de la capacidades.

HACER QUE LOS MEDIOS DE COMUNICACIÓN TRABAJEN PARA LA JUSTICIA DEL VIH – Una introducción al trabajo con los medios de comunicación en el ámbito del activismo contra la criminalización del VIH

Esta herramienta ha sido elaborada desde el punto de vista –basado en la evidencia científica– de que la criminalización del VIH perjudica la salud pública, que no ayuda a reducir la transmisión de la infeccióny que no ofrece ningún beneficio a las comunidades. Esta herramienta tiene como objetivo ofrecer recursos para que tu grupo y tú podáis elaborar soluciones que se adapten a vuestro contexto.

Position de la COCQ-SIDA sur la criminalisation de l’exposition au VIH

Soutient que la criminalisation pour non-divulgation, exposition ou transmission sape les stratégies de santé publique, accentue la stigmatisation et la discrimination et nuit à la prévention du VIH. Comprend des recommandations.

L’impact chez les femmes de la criminalisation de la transmission du VIH

Article dans la revue Transcriptases No. 138, p.70, examinant comment les lois pénalisant la transmission du VIH au nom de la protection des femmes augmentent en fait leur vulnerabilité.

De Charybde en Scylla : répression de la transmission du VIH en Suisse de 1988 à 2015

Analyse le cadre juridique existant en Suisse depuis 1988 et les principales étapes de la jurisprudence. Page 25

La criminalisation du VIH en France : ce que dit le droit, ce que fait la justice

Examine l'histoire de la criminalisation du VIH en France depuis 1991, et analyse certaines affaires importantes en termes de précédence - Page 9 du rapport.

Risque pénal encouru par les personnes vivant avec le VIH du fait de relations sexuelles non protégées

Analyse juridique approfondie des 23 procédures pénales pour transmission et/ou exposition au risque de transmission du VIH jugées en France

Charge virale indétectable et risques résiduels de transmission du VIH: l’étude Partner

Présente et analyse les résultats intérimaires de l'étude européenne Partner. Réalisée auprès de couples sérodifférents qui n'utilisent pas systématiquement le préservatif et dont le partenaire séropositif est sous traitement antirétroviral et a une charge virale indétectable, elle avait pour objectif d'évaluer le risque de transmission sexuelle du VIH au sein de ces couples. Aucune transmission du VIH ne s’est produite au sein des couples inscrits à cette étude.

El análisis filogenético como herramienta forense en las investigaciones sobre la transmisión del VIH

Una revisión de las investigaciones de casos judiciales de VIH publicadas en la literatura científica, así como de los aspectos metodológicos importantes para la aplicación y estandarización de los métodos de análisis filogenético como herramienta forense. Concluye que ha habido una falta de coherencia entre los métodos y que es esencial definir las directrices que deben utilizar los expertos forenses en filogenética en los casos de transmisión del VIH.

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Руководство по проведению расследований, связанных с преступной передачей ВИЧ, для полицейских сил в Англии, Уэльсе и Северной Ирландии

Определяет, как прокуроры должны действовать в случаях, когда есть утверждение, что подозреваемый/обвиняемый передал заявителю инфекцию во время сексуальных отношений по обоюдному согласию. Указывает, что преступность данного правонарушения заключается в mens rea, поэтому соответствующие правонарушения будет трудно доказать на требуемом высоком уровне, чтобы удовлетворить доказательную стадию теста Кодекса и в самом суде. Также предупреждает о других чувствительных моментах: отношения между уголовным законом и сексуальным поведением по обоюдному согласию являются деликатными.

Этот документ был переведен с языка оригинала с помощью DeepL Pro (технологии перевода на основе искусственного интеллекта), чтобы обеспечить доступ пользователей Академии правосудия по ВИЧ к большему объему контента. Мы отдаем себе отчет в ограниченных возможностях машинного перевода и не гарантируем точности переведенной версии документа

Compendio de casos de defensa de la criminalización del VIH

Este compendio de casos de defensa de la criminalización del VIH tiene como objetivo apoyar a los abogados que actúan en favor de quienes se alega que han puesto a otros en riesgo de contraer el VIH. Basado en una investigación realizada a finales de 2017, incluye casos penales de todo el mundo en los que unos sólidos argumentos de defensa han dado lugar a una absolución o a una reducción de la pena para personas que viven con el VIH y que han sido acusadas de exposición, no revelación o transmisión del VIH.

El Compendio no pretende ser exhaustivo. Se ha elaborado como recurso para una formación de abogados de África: "Abogados por la justicia del VIH y la tuberculosis: Formación en litigios estratégicos, defensa legal y abogacía" - celebrada en Johannesburgo, Sudáfrica, del 20 al 23 de febrero de 2018.

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UNAIDS calls on Greece to protect sex workers and their clients through comprehensive and voluntary HIV programmes

UNAIDS expresses its concerns about the Greek Government’s treatment of alleged sex workers and also asylum seekers who may have an infectious disease.

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Advancing HIV Justice 2: Impulso a la defensa global contra la criminalización del VIH

Ofrece un informe de los logros y desafíos en la defensa global contra la criminalización del VIH desde abril de 2013 hasta el 30 de septiembre de 2015.

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Eminent African Judges Dialogue on HIV related stigma and Discrimination

Describes the 2 day judicial dialogue of judges from Eastern and Southern Africa held in Naorobi, Kenya. Participants included judges, magistrates, lawyers, civil society organisations and people living with HIV.

Resolution of the Board of Directors of the National Association of Criminal Defense Lawyers Concerning HIV Criminalization

Opposes laws that base criminal liability and/or penalty on HIV status, rather than intent to harm. Argues that focus on knowledge of status as a key element of an HIV-related crime rather than intent and capacity to transmit the virus, is a classic example of an inadequate mens rea (or criminal intent) requirement and overly expansive criminalization.